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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) STELIA AEROSPACE
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SYMPHONY
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SYMPHONY
STELIA AEROSPACE, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4260968
Date de dépôt :
31/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/03/2026
SYMPHONY de STELIA AEROSPACE

Présentation de la marque SYMPHONY

Déposée par voie électronique le 31 mars 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) STELIA AEROSPACE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SYMPHONY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-16 du 22 avril 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) STELIA AEROSPACE domicilié(e) Zone Industrielle de l'Ancien Arsenal - 17300 - ROCHEFORT - France et immatriculée sous le numéro RCS 778 127 613 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BREV&SUD, M. Alain RHEIN domicilié(e) 55 AVENUE CLEMENT ADER - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France.

La marque SYMPHONY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4260968.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 20 39 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SYMPHONY arrivera à expiration en date du 31 mars 2026.

STELIA AEROSPACE a également déposé les autres marques suivantes : SEATZEN , SOLSTYS , ULTIMATE STAR , EQUINOX , ULTIMATE 17 , PILOT XS


STELIA AEROSPACE, société par actions simplifiée - Zone Industrielle de l'Ancien Arsenal - 17300 - ROCHEFORT - France - SIREN 778127613


CABINET BREV&SUD, M. Alain RHEIN - 55 AVENUE CLEMENT ADER - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France


Publication - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2016-16

Enregistrement sans modification - Publication le 29 juil. 2016 au BOPI 2016-30

Sièges de véhicules et d'appareils à locomotion par air et leurs pièces ; Sièges éjectables pour avions ; Sièges d'avions dotés d'une fonction de massage ; Appuie-tête pour sièges de véhicules et d'appareils à locomotion par air ; Ceintures de sécurité pour sièges de véhicules et d'appareils à locomotion par air ; Ceintures de sièges pour véhicules et appareils à locomotion par air ; Coussins de sièges pour véhicules et appareils à locomotion par air ; Harnais de sécurité de sièges de véhicules et d'appareils à locomotion par air ; Housses de protection sièges de véhicules et d'appareils à locomotion par air ; Sièges de sécurité pour véhicules et appareils à locomotion par air ; Ceintures et harnais de sécurité pour sièges de véhicules et appareils à locomotion par air ; Dispositifs de retenue à des fins de sécurité pour sièges de véhicules et appareils à locomotion par air ;

Sièges et produits d'ameublement (mobilier) à destination des appareils à locomotion par air ; Sièges et produits d'ameublement (mobilier) à des fins d'aménagement, d'équipement et de décoration de cabines d'aéronefs ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; services d'une compagnie aérienne compris dans cette classe ; transport aéronautique ; affrètement d'aéronefs ; location d'aéronefs ; location de moteurs d'aéronefs ; livraison par avion de parties destinées à des aéronefs interdits de vol ; mise à disposition d'informations en matière de services de location d'aéronefs ; transports aériens ; préparation de voyages aériens ; préparation du transport de fret aérien ; services de compagnies aériennes ; transport aérien de marchandises et passagers ; inspection de véhicules aériens avant leur transport ; réservation de places de voyage en transports aériens ; services de lignes aériennes pour le transport de produits ; services de conseillers dans le domaine du transport aérien ; mise à disposition d'informations en matière de transport aérien ; pilotage ; mise à disposition d'informations aéroportuaires ;

Conception de sièges et de mobilier à destination des appareils à locomotion par air.